Film Brochure

Radiodiffusion et Carriage
Publicité
Sponsorisation
Production et Film
Musique et Spectacles
Edition
Contentieux

Notre Groupe Médias international est un groupe multidisciplinaire qui a pour vocation de fournir une gamme complète de services juridiques commerciaux à nos clients du secteur des médias. Nous nous appuyons sur la solidité d’avocats réputés, spécialisés dans les divers secteurs des médias, de l’e-commerce, des communications, des technologies de l’information, de la fourniture d’informations, de la musique et de l’industrie des loisirs et des sports pour offrir une gamme complète de conseils en matière de solution de litiges, de réglementation, de droit commercial et des sociétés aux niveaux national et international.

Notre connaissance approfondie de ce secteur, associée au caractère international de notre implantation, nous permet d’offrir des conseils commercialement adaptés aux clients qui travaillent dans ce secteur. Notre expertise dans les communications, le e-commerce et les médias donne un poids particulier à nos conseils sur tous les aspects des médias numériques.

Nous comptons parmi nos clients des émetteurs (terrestres, par câble, satellite, vidéo sur demande, diffusion sur internet et radio), des opérateurs de plateforme numérique, des fournisseurs de technologie de diffusion, des propriétaires de droits, des agents, des distributeurs, des producteurs de films et de télévision, des annonceurs et des éditeurs outre ceux qui travaillent dans les secteurs de la musique et des loisirs.

Nous agissons également pour des institutions financières et d’autres investisseurs tels que des maisons de capitaux privés, à l’occasion de leurs investissements dans des entreprises liées aux médias.

Nos principaux services comprennent:

Radiodiffusion et Carriage

• Acquisition de contenu et accords de distribution
• Arrangements concernant l’infrastructure et la technologie
• Contrats de services d’accès conditionnel et notamment arrangements EPG
• Entreprises/fusions et acquisitions, rachats d’entreprise/capital risque, financement d’entreprise et financement de dette
• Conseils en matière de réglementation et de droit de la concurrence (concernant le service et le contenu)
• Joint ventures et alliances stratégiques

Publicité

• Tous les aspects de la publicité médias et hors médias
• Activités de marketing et promotionnelles
• Publicité sur Internet
• Réglementation nationale et internationale
• Codes volontaires et usages de la branche
• Acquisitions de droits et autorisations
• Licences, protection et tromperie sur la marchandise
• Conditions d’engagement
• Accords de production

Sponsorisation

Conseils à des sponsors et détenteurs de droits de sports lors d’opérations de sponsorisation comportant:

• Réunions
• Compétitions/événements
• Organisations
• Endos publicitaires par équipes et individuels

Production et Film

• Acquisitions de films et protection de droits
• Financement de production
• Structures de vente et de cession-bail et autres structures liées à la fiscalité
• Contrats avec les artistes
• Diffamation
• Copyright: autorisations, licences, violations/contrefaçon, demandes d’audit, droit sur la protection de la vie privée et la personnalité

Musique et Spectacles

• Travail contractuel
• Contrats d’enregistrement d’artiste
• Contrats d’édition
• Contrats de production
• Licences et contrats de label
• Accords de distribution
• Contrats de management
• Contrats de tournée
• Contrats de représentation publique

Edition

Conseils aux éditeurs traditionnels et aux éditeurs de médias d’information ainsi qu’aux auteurs et agents littéraires en matière de:

• Accords d’édition, de représentation et de licence
• Contrats avec les clients
• Acquisitions et licences de contenu
• Autorisations de prépublication
• Problèmes de marques
• Diffamation et litiges de propriété intellectuelle

Contentieux

• Loyauté de l’artiste et du copyright
• Contrefaçons 
• Violations de copyright