Notre connaissance approfondie de l’industrie des technologies de l’information, acquise au cours des deux dernières décennies, nous permet d’offrir des conseils juridiques proactifs à nos clients qui exercent leurs activités dans la branche des technologies de l’information ou qui travaillent avec des acteurs de ce secteur.

Depuis les affaires de contrefaçon de droits de propriété intellectuelle aux joint ventures internationales portant sur plusieurs millions de dollars en Europe, aux Etats-Unis et au Moyen-Orient, ou aux projets de délocalisation transfrontalière au Royaume-Uni et en Asie, les sociétés sont confrontées à une gamme impressionnante de questions contractuelles intéressant les technologies de l’information. Celles-ci demandent parfois des compétences expérimentées en matière derèglement des litiges et de négociations aussi bien que sur les questions commerciales qui y sont liées et qui naissent de l’application de la réglementation et des lois sur la protection des données, la concurrence et le travail.

Pendant de nombreuses années notre attention a été concentrée sur la fourniture d’une gamme étendue de services juridiques au secteur de l’IT. Nous offrons un service complet qui s’adresse à tout projet intéressant des technologies de l’information ou qui y est lié, et notamment les détachements à plein temps ou à temps partiel. Nos clients sont des organisations du secteur public ou privé, comprenant un échantillon de sociétés blue chip ainsi que des promoteurs, distributeurs et des fournisseurs de systèmes et de services d’IT.

Nous travaillons de concert avec nos clients en vue de la solution et de la gestion de chacune de ces questions afin de maximiser les pourcentages de réussite des projets et de minimiser les risques et le passif. Nous sommes conscients que le moment de la mise sur le marché est essentiel et que le rapport qualité-prix est le test ultime : ces exigences s’appliquent également aux services juridiques et l’expérience des avocats de notre groupe IT garantit qu’elles sont satisfaites.

Nos principaux services dans ce secteur comprennent le conseil, la négociation et la rédaction de contrats concernant :

• La fourniture et la livraison de systèmes et de services de technologie de l’information.      
• Les projets de délocalisation et les services administrés     
• Développement et distribution de logiciels, et notamment arrangements revendeurs à valeur ajoutée et accords concernant les fabricants originaux d’équipement
• Règlement des litiges
• Joint ventures et autres alliances stratégiques, avec la documentation complète, le cas échéant (fusion et acquisition, contrats d’achat et de vente d’entreprise, pactes d’actionnaires, conditions applicables aux dirigeants)
• Entreprises de e-commerce et basées sur internet, et notamment développement de site web, hébergement de site et gestion de contenu
• Principes de protection de données et de protection de la vie privée, sécurité
• Financement de projet et autres arrangements de financement
• Gestion de la propriété intellectuelle, mise en application et commercialisation
• Packages d’administrateurs et du personnel clé, ainsi que contrats généraux de travail et de consultance, conseils concernant le transfert de personnel et réglementation de la protection du travail
• Conformité à la réglementation, par exemple concernant les services publics, les anciens monopoles d’état, les secteurs bancaires et financiers et les autres industries réglementées
• Questions de concurrence et anti-trust
• Droit des marchés publics, usages et procédure, meilleure pratique
• Gestion de contrats, meilleure pratique
• Services de détachement, à temps complet ou partiel