Aviation

Présentation

La connaissance approfondie du secteur de l’aviation alliée à notre expertise juridique, nous permet de répondre efficacement aux problématiques d'ordre juridique spécifiques à ce secteur et de conseiller nos clients en toute connaissance de leur activité.

À la différence d’autres cabinets  qui abordent le secteur de l’aviation du strict point de vue de la finance et de l’assurance, nous disposons d’avocats justifiant d’une réelle expérience « pratique » du secteur de l’aviation. Nous intervenons pour de nombreuses sociétés du secteur, notamment des constructeurs, compagnies aériennes, des bailleurs et des financiers, des aéroports, des prestataires de services, des assureurs et des tours opérateurs et agences de voyages.
 
Nos spécialistes aviation, répartis dans nos 27 bureaux, partagent une même passion pour cette industrie.

Grace à notre connaissance de ce secteur et à notre expérience, nous sommes en mesure de saisir rapidement et efficacement vos enjeux et d’apporter des conseils et un soutien pratiques et tout en maitrisant les budgets. Nous sommes fiers d’accompagner nos clients dans l’élaboration de solutions adaptées pour de nombreux types de transactions et de projets, souvent à la pointe sur le plan commercial et juridique.

Une expertise étendue et approfondie

Outre leur connaissance de cette industrie, nos collaborateurs sont aussi des avocats performants. Les dossiers sur lesquels nous avons travaillé ou sommes susceptibles d'intervenir couvrent la quasi-totalité des  problématiques que l’on rencontre dans cette industrie. Ce qui comprend l’acquisition, la vente, le financement et la location d’appareils, tous les types de contrats commerciaux, les  questions règlementaires ou de concurrence. Nous assistons également nos clients dans le domaine des transactions organisationnelles, de la résolution de litiges et des questions de propriété intellectuelle.

Nous apportons notre expertise dans les domaines suivants :

Achat d’appareils, financement et locations :

Nous travaillons en collaboration étroite avec nos clients afin de gérer tous les aspects relatifs à l’acquisition, au financement et à la location d’avions. Qu'il s'agisse d’appareils neufs ou d’occasion, pour le transport  de passagers ou de marchandises, pour mettre en place des dispositifs d’acquisition et de financement, notre équipe est là pour vous aider. Nous vous accompagnons de la rédaction de la lettre d’intention à la livraison, ainsi que sur les questions de gestion de portefeuille, de sauvetage financier, d’insolvabilité, de reprise de possession et de remise sur le marché

Résolution de différends :

Notre équipe résolution des différends intervient aussi bien pour les procédures contentieuses que pour les arbitrages international et national sous les auspices des principaux organismes d’arbitrage, ainsi que les références ad hoc, les plaintes relatives à des questions réglementaires ainsi que les règlements extrajudiciaires de conflits.

Accords commerciaux :

Outre notre mission de conseil, nous rédigeons et négocions tous types de contrats et d’arrangements commerciaux dans le domaine de l’aviation.

Concurrence et réglementation:

Notre expertise nous permet d’appliquer le droit de la concurrence et les systèmes de réglementation de l’aviation au niveau international afin d’obtenir les résultats les plus favorables aux poursuites engagées par nos clients. Nous allions une connaissance approfondie de l’ensemble des principaux cadres réglementaires de l’aviation à une large expérience du conseil en matière de droit de la concurrence dans ce secteur.

Nous représentons des clients auprès des institutions de l’Union Européenne, des autorités nationales de la concurrence, des tribunaux et des organismes nationaux de réglementation.

Une offre complète de services pour l’aviation

Lorsque le dossier le nécessite, les avocats du groupe aviation peuvent s'appuyer sur les autres équipes du cabinet et notamment

  • Droit social
  • Fiscalité
  • Corporate
  • Propriété intellectuelle

Responsables du Groupe : Paul Briggs à Londres et Catherine Erkelens à Bruxelles. 

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