Litiges dans les domains des telecommunications et de la technologie

Présentation

Notre engagement dans les domaines des télécommunications et de la technologie nous distingue d’un grand nombre de cabinets et nous permet d’offrir à nos clients une gamme complète de services ainsi qu’une qualité de service de premier ordre.

Chambers Global

Bird & Bird est reconnu au niveau international comme un acteur de premier plan dans les secteurs des technologies de l’information et de la communication. Nous assistons les clients dans la gestion des risques informatiques et intervenons dans la résolution des litiges. Nous possédons également une expertise inégalée en matière de conseil dans le domaine des transactions et des litiges liés aux communications. Depuis les années 1980, nous avons joué un rôle prépondérant dans la loi sur les communications internationales et sommes intervenus dans des transactions figurant parmi les plus importantes, les plus complexes et les plus novatrices de ces dernières années.

Un grand nombre des différends que nous contribuons à résoudre requiert une connaissance approfondie des technologies concernées ainsi que des questions liées au marché.

L’étendue et le volume de travail que nous gérons pour notre vaste clientèle dans ces secteurs nous ont permis d’acquérir l’expérience nécessaire pour parvenir à une résolution rapide des litiges à un coût raisonnable.

Dans le secteur des communications nous intervenons pour un grand nombre de sociétés de premier plan, au niveau national et international, parmi lesquelles plusieurs opérateurs historiques de téléphonie fixe et sans fil. Nous assurons des missions de conseil auprès des fabricants et des développeurs d’équipements ainsi que des propriétaires et des exploitants de réseaux. Nous représentons également les consommateurs. Nous assurons aussi des missions de conseil détaillées auprès des organismes de réglementation. Nous gérons toutes les formes de litiges dans le domaine des communications, notamment sur les accords de joint venture, les montages financiers complexes et les questions d’interconnexion. Nous bénéficions d’une large expérience des questions de réglementation et de concurrence ; par ailleurs, nous avons représenté des clients dans le cadre de nombreux litiges concernant la fourniture de service, la concession de licences, la transmission de données, la propriété intellectuelle et la fraude.

Dans le secteur des technologies de l’information, notre clientèle est constituée de fournisseurs de systèmes présents dans le monde entier, de fournisseurs de service Internet, d’entrepôts de données et de start-ups sur Internet. Nous accompagnons également les entreprises de commerce en ligne ainsi que de nombreux autres clients du secteur privé dans la gestion de leurs contrats informatiques. Nous bénéficions d’une vaste expertise dans la gestion des litiges, dans les domaines suivants :

  • Acquisition et mise en place de systèmes et de services informatiques
  • Contrats commerciaux de technologie 
  • Projets d’outsourcing et services administrés
  • Développement et distribution de logiciels
  • Contrôles à l’importation et à l’exportation
  • Joint ventures et alliances stratégiques
  • Entreprises de commerce en ligne et basées sur Internet
  • Protection de données
  • Principes de protection de la confidentialité et sécurité
  • Cloud computing.

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