« Arbitrating Under the 2012 ICC Rules: An Introductory User’s Guide » : un guide pratique rédigé par deux praticiens, Annet van Hooft (Bird & Bird) et Jacob Grierson (McDermott Will & Emery)

11 juin 2012

Le nouveau Règlement CCI 2012 a modifié les règles applicables en matière d’arbitrage international. Cet ouvrage, rédigé en anglais et paru en mai 2012 aux Editions Wolters Kluwer, propose un décryptage des nouvelles procédures d’arbitrage CCI dans une approche très pratique.

L’arbitrage est un outil incontournable dans la gestion des opérations internationales. Ce mode de règlement des litiges internationaux représente un mode alternatif au règlement classique des différends devant les tribunaux étatiques et constitue une solution efficace pour les entreprises.

Dans un contexte d'augmentation du nombre de cas d’ouverture de procédures d’arbitrage, les auteurs s’adressent de manière très pédagogique aux acteurs du commerce international, aux juristes ou avocats qui souhaitent appréhender, étape par étape, le déroulement d’un arbitrage et découvrir les arcanes de ces procédures. Les auteurs tendent ainsi à « démythifier » l’arbitrage souvent perçu comme un processus complexe et onéreux.

L’approche et la rédaction de ce livre permet de le parcourir rapidement, d'avoir une vue d'ensemble du déroulement d'un arbitrage CCI et d'obtenir des réponses rapides à des questions précises, celle par exemple de l’opportunité de recourir à un arbitrage CCI.

Les auteurs se sont attachés ici à présenter le fonctionnement concret d'un arbitrage CCI, et proposent un aperçu chronologique des différentes étapes de ces procédures (par exemple: la clarification de l'objectif d'un témoignage, son contenu et son élaboration pratique). Sont également inclus des modèles de documents clés requis dans une procédure d’arbitrage (tel qu’un modèle de demande d'arbitrage) et un glossaire détaillé.


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