Politiques de conformité - Comment éviter d’être le prochain BNP Paribas


Date: 29 janvier 2015
Horaires 8:15-10:30    Lieu: Bird & Bird Paris -3 square Edouard VII -75009 Paris


Après l’amende de 9 milliards de dollars prononcée l’été dernier par les régulateurs américains à l’encontre de BNP Paribas pour violation des embargos américains, les entreprises européennes, non seulement les banques mais aussi les fabricants, les exportateurs et prestataires, sont à la recherche de mesures de compliance pour éviter d’être les prochains sur la liste.

Selon de nombreux avocats américains toutes les entreprises devraient mettre en place, et à grande échelle, des programmes de conformité à l’américaine. Du côté des entreprises européennes, on considère les coûts associés comme disproportionnés. Toutefois, la sanction de BNP Paribas invite à réconcilier ces points de vue opposés.

Nous pensons qu’il est possible qu’une entreprise européenne puisse se protéger et ce, pour un budget raisonnable.

Bird & Bird et Sheppard Mullin se proposent avec cette conférence de vous faire profiter de leurs expériences respectives, celle d’un cabinet actif en gestion des risques dans toute l’Europe et surtout celle d’un expert reconnu de la règlementation américaine, des sanctions, des régulateurs et des agences de recouvrement.

Ce petit déjeuner vous permettra d’en savoir plus sur :

  • Ce qui a conduit à l’amende prononcée contre BNP Paribas
  • Quels sont les pièges potentiels dans la règlementation sur les embargos américains
  • Comment protéger son entreprise, sans excéder son budget

Intervenants

Les débats seront animés par :
Marion Barbier, Avocat Associé Bird & Bird, Paris
Curtis Dombek, Avocat Associé Sheppard Mullin, Bruxelles
Scott Maberry, Avocat Associé Sheppard Mullin, Washington

 

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Programme

8.15 – 8.45
Accueil des participants et petit-déjeuner

8.45 – 10.00
Conférence

10.00-10.30
Débats

Plan d'accès