Bird & Bird a établit une réputation de tout premier plan pour son expertise en droit de la propriété intellectuelle, lui permettant d’être classé parmi les cabinets d’avocats leaders de ce domaine. L’équipe propose une gamme complète de services en matière de création, de protection et de défense des inventions, marques et autres signes commerciaux, droits d’auteur et dessins et modèles.
Bird & Bird dispose de l’équipe spécialisée en contentieux en propriété intellectuelle la plus importante en Europe, avec plus de 230 avocats au total, reconnus dans leurs pays respectifs comme des leaders en leur domaine.
L’équipe française de propriété intellectuelle, dirigée par Yves Bizollon, intervient dans les différents domaines de la propriété intellectuelle. L’équipe jouit d’une expérience importante dans toutes les problématiques touchant les brevets, les droits d’auteur, les marques et les dessins et modèles, les noms de domaine, la responsabilité sur internet, et, plus généralement la mise au point de stratégies et le suivi de procédures transfrontalières.
Habituée à travailler avec les différents offices et administrations, les juridictions spécialisées et la commission des inventions de salariés, l’équipe recherche toujours la solution la mieux adaptée aux besoins de ses clients, guidée par une approche pratique et efficace. Elle conseille des entreprises de premier plan, souvent leaders dans leur secteur d’activité, tout en étant capable de s’adapter à chaque client pour trouver la façon la plus appropriée de mener à bien chaque projet.
Depuis plusieurs années, l’équipe est classée parmi les meilleurs cabinets par les principaux annuaires juridiques.
Notre expertise couvre les domaines suivants
- Brevets et droits associés
- Contentieux en contrefaçon et en annulation de titre;
- Oppositions devant l’OEB ;
- Licences obligatoires ;
- Consultations en matière de contrefaçon, de validité de titre et de « droit d’usage » ;
- Accords de Recherche & Développement, de licence et de joint venture ;
- Conseil et contentieux en Sciences de la vie et en matière de règlementation électronique.
Dessins et modèles industriels
- Droit sur les dessins et modèles et contentieux relatif aux dessins et modèles enregistrés/non enregistrés ;
- Conseil et contentieux en matière de dessins et modèles communautaires ;
Droit d’auteur et droits voisins
- Contentieux ;
- Logiciels informatiques et protection de bases de données ;
- Développement de logiciels et de matériels informatiques, contrats de distribution et de licence.
Marques
- Contentieux en matière de marques déposées et non déposées ;
- Stratégies en matière de protection des marques et autres signes commerciaux ;
- Campagnes anti-contrefaçon ;
- Litiges en matière de noms de domaine ;
- Oppositions et contentieux en matière de marques communautaires.
Secrets Industriels
- Contentieux à la fois en des domaines techniques et non-techniques ;
- Licences de savoir-faire ;
- Accords de confidentialité.
IP due diligence, audits et stratégies en matière d’optimisation fiscale
- Vérifications de due diligence ;
- Titrisation ;
- Pièces justificatives ;
- Structuration fiscale des droits de PI.
Contact: Yves Bizollon